Cartothèque

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Les Pôles d'Equilibre Territorial et Rural (P... Statique

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le 17/04/2023

Les Espaces de dialogues, les Etablissements publi... Statique

La carte présente les différents périmètres

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le 06/09/2021

Les autres structures pouvant devenir Autorités Or...
Cette carte fait partie des collections suivantes:
Statique

Cette carte montre les structures territoriales (PNR, PETR et SCOT) pouvant devenir AOM dans le cadre de la LOM. La liste de ces structures est référencée dans le 1er paragraphe de l’article L 1231-1 du code des transports.

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le 11/01/2021

Ingénerie territoriale Statique

La carte met en évidence l'ingénerie par le rayonnement des territoires

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le 18/02/2020

Les Pôles d'Equilibre Territorial et Rural en... Statique

La carte met en évidence les PETR en région Hauts-de-France

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le 06/01/2020

Organisation du territoire de la Sambre Avesnois T... Statique

- Les EPCI : CC Pays de Mormal (59) - CA Maubeuge Val de Sambre (59) - CC Cœur de l’Avesnois (59) - CC du Sud de l’Avesnois (59) - CC de la Thiérache du Centre (02) - CC des Trois Rivières (02), CC des Portes de la Thiérache (02), CC Thiérache...

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le 23/03/2019

Intercommunalité prévisionnelle au 1er janvier 201... Statique

Cette carte présente les nouveaux périmètres de l'intercommunalité (EPCI) au 1er janvier 2017 après adoption au 31 mars 2016 des Schémas Départementaux de Coopération Intercommunale. Elle conserve un statut prévisionnel jusqu'au 1er janvier 2017...

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le 12/05/2016