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Communes lauréates de l’appel à projet Centre-vill... Statique

Représentation des communes lauréates de l'appel à projet régional centre ville et centre bourg et implantation des communes Action Coeur de Ville sans le département de l'Oise

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le 16/10/2019

Communes lauréates de l’appel à projet Centre-vill... Statique

Représentation des communes lauréates de l'appel à projet régional centre ville et centre bourg et implantation des communes Action Coeur de Ville par espace de dialogue

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le 16/10/2019

Communes lauréates des dispositifs "Action Cœ... Statique

Localisation des communes lauréates centres-villes centres-bourgs depuis 2019 et 2023-2027 et des communes Petites Villes de Demain et des communes du dispositif Action Cœur de Ville

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le 11/12/2023

Communes lauréates du dispositif Villages d’avenir... Statique

La carte met en évidence les communes lauréates du dispositif Villages d'avenir

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le 22/12/2023

Communes n’ayant pas prescrit de document d’urbani... Statique

Communes n’ayant pas prescrit de document d’urbanisme

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le 10/04/2024

Communes rurales des Hauts-de-France selon la typo... Statique

Avec les ZAC, ZAR, ZIP, hors zonage ARS, et communes urbaines

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le 23/11/2022

Communes rurales des Hauts-de-France selon la typo... Statique

Zonage médecins généralistes de l'ARS

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le 06/10/2022

Compétences administratives et exposition aux exig... Statique

Selon 3 variables et découpage par EPCI

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le 30/04/2021

Composition de la Conférence Territoriale d'A... Statique

Composition au 1er janvier 2016 de la Conférence Territoriale d'Action Publique (CTAP) en Nord Pas de Calais - Picardie.

En Nord Pas de Calais - Picardie, elle est composée de 71 membres, représentant les collectivités locales.

En...

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le 22/02/2016

Composition de la Conférence Territoriale d'A... Statique

Liste des territoires (Région, Départements, EPCI, Communes) dont leur président ou maire est membre de la CTAP

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le 04/01/2020