Composition de la Conférence Territoriale d'A... Statique
Liste des territoires (Région, Départements, EPCI, Communes) dont leur président ou maire est membre de la CTAP
Composition de la Conférence Territoriale d'A... Statique
Composition au 1er janvier 2016 de la Conférence Territoriale d'Action Publique (CTAP) en Nord Pas de Calais - Picardie.
En Nord Pas de Calais - Picardie, elle est composée de 71 membres, représentant les collectivités locales.
En...
Compétences administratives et exposition aux exig... Statique
Selon 3 variables et découpage par EPCI
Communes rurales des Hauts-de-France selon la typo... Statique
Zonage médecins généralistes de l'ARS
Communes rurales des Hauts-de-France selon la typo... Statique
Avec les ZAC, ZAR, ZIP, hors zonage ARS, et communes urbaines
Communes n’ayant pas prescrit de document d’urbani... Statique
Communes n’ayant pas prescrit de document d’urbanisme
Communes lauréates du dispositif Villages d’avenir... Statique
La carte met en évidence les communes lauréates du dispositif Villages d'avenir
Communes lauréates des dispositifs "Action Cœ... Statique
Localisation des communes lauréates centres-villes centres-bourgs depuis 2019 et 2023-2027 et des communes Petites Villes de Demain et des communes du dispositif Action Cœur de Ville
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-vill... Statique
Représentation des communes lauréates de l'appel à projet régional centre ville et centre bourg et implantation des communes Action Coeur de Ville sans le département de l'Oise
Communes lauréates de l’appel à projet Centre-vill... Statique
Représentation des communes lauréates de l'appel à projet régional centre ville et centre bourg et implantation des communes Action Coeur de Ville par espace de dialogue
