5 résultats
Autorités Organisatrices de la Mobilité en région... Statique
La situation au 1er janvier 2020 des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) sur le territoire des Hauts-de-France.
1227
1227 vue(s) pour cette carte
640
640 téléchargement(s) pour cette carte
le 30/07/2020
Les autres structures pouvant devenir Autorités Or...
Cette carte fait partie des collections suivantes:
Statique
Cette carte montre les structures territoriales (PNR, PETR et SCOT) pouvant devenir AOM dans le cadre de la LOM. La liste de ces structures est référencée dans le 1er paragraphe de l’article L 1231-1 du code des transports.
505
505 vue(s) pour cette carte
582
582 téléchargement(s) pour cette carte
le 11/01/2021
Les communautés de communes devant délibérer avant...
Cette carte fait partie des collections suivantes:
Statique
Cette carte présente les intercommunalités devant se positionner pour prendre la compétence mobilité, dans le cadre de la LOM.
483
483 vue(s) pour cette carte
514
514 téléchargement(s) pour cette carte
le 11/01/2021
Les Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)... Statique
Structuration, au niveau régional, des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM)
391
391 vue(s) pour cette carte
162
162 téléchargement(s) pour cette carte
le 23/02/2022
Les Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) Statique
Nouvelles Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) apparues avec la LOM
449
449 vue(s) pour cette carte
188
188 téléchargement(s) pour cette carte
le 14/03/2022