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Différentiel de mortalité en regard de la France h... Statique

Découpage EPCI
Surmortalité et sous-mortalité tout âge

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le 22/12/2023

Différentiel de mortalité en regard de la France h... Statique

Découpage cantonal
Surmortalité et sous-mortalité tout âge

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le 20/12/2023

Le coefficient d'intégration fiscale des inte... Statique

Découpage par EPCI en 5 classes de 19,4 à 68,8 %

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le 16/11/2023

Le coefficient d'intégration fiscale des inte... Statique

Découpage par EPCI en 5 classes de 19,4 à 68,8 %

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le 16/11/2023

Le solde du FPIC par habitant en 2023 - Espace lit... Statique

Solde par habitant par EPCI du FPIC (fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales)

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le 16/11/2023

Le solde du FPIC par habitant en 2023 en région Ha... Statique

Solde par habitant par EPCI du FPIC (fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales)

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le 16/11/2023

Communes lauréates des dispositifs "Action Cœ... Statique

Localisation des communes lauréates centres-villes centres-bourgs depuis 2019 et 2023-2027 et des communes Petites Villes de Demain et des communes du dispositif Action Cœur de Ville

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le 11/12/2023

Les 103 communes lauréates de l’Appel à Manifestat... Statique

Localisation des communes lauréates du 1er appel à projets (2019-2022) et les nouvelles communes entrant dans le dispositif, les communes appartenant au 2 dispositifs centres-villes centres-bourgs et petites villes de demain et les communes du...

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le 02/10/2023

Zones à Faibles Emissions en région Hauts-de-Fran... Statique

Carte présentant :
- Etude d'opportunité réalisée
- Etude de préfiguration réalisée
- Zones à faibles émissions obligatoires avant le 31 décembre 2034

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le 22/09/2023

Zones à Faibles Emissions en région Hauts-de-Franc... Statique

Carte présentant :
- Plans de protection de l’atmosphère avec les périmètres envisagés et approuvés
- Zones à faibles émissions : Etude d'opportunité, à réaliser, réalisée, obligatoires

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le 21/09/2023