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Périmètre actuel des SCoT 1er Octobre 2023 Statique
Périmètres des SCoT approuvés en région Hauts-de-France
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le 11/10/2023
Equipements culturels de proximité dans le départe... Statique
Equipements géolocalisés
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le 16/10/2023
Temps d'accès moyens de la population aux équ... Statique
Découpage par EPCI en 5 seuils
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le 16/10/2023
Les Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux... Statique
Statut des PLUI
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le 18/10/2023
Implantation des EPLE dans les structures intercom... Statique
Les différentes structures intercommunale exerçant la compétence collecte
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le 20/10/2023
Implantation des EPLE dans les structures intercom... Statique
Les différentes structures intercommunales exerçant la compétence traitement
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le 20/10/2023
Les structures intercommunales excerçant la compét... Statique
Les différentes structures intercommunales exerçant la compétence collecte
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le 20/10/2023
Les structures intercommunales exerçant la compéte... Statique
Les différentes structures intercommunales exerçant la compétence traitement
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le 20/10/2023
Le littoral élargi - L'intercommunalité à fis... Statique
Les Établissements publics de coopération intercommunale sur le littoral élargi (des Hauts-de-France)
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le 24/10/2023
Le littoral élargi - Les Autorités Organisatrices... Statique
Les Autorités Organisatrices de la Mobilité sur le littoral élargi (des Hauts-de-France)
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le 26/10/2023