220 résultats
Les SCOT en cours d'élaboration ou en cours d... Statique
SCOT en cours d'élaboration, en cours de révision et en pré-élaboration
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le 21/06/2021
Territoires couverts par l’Observatoire de l’actio... Statique
Territoires par EPCI
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le 12/04/2021
Guichet unique de l'habitat Statique
Représentation des territoires lauréats du 3ème appel à projet
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le 07/11/2022
Niveau de ruralité des communautés de communes se... Statique
Part de la population de l'EPCI vivant dans une commune rurale selon la définition INSEE de la ruralité
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le 21/12/2021
Surface de vente autorisée entre 2012 et 2020 Statique
Surfaces de vente autorisée en M2 entre 2012 et 2020
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le 25/02/2022
Guichet unique de l'habitat Statique
La carte met en évidence les lauréats 2019 et 2020 ainsi que les candidats 2021
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le 17/01/2020
Les 5 espaces à enjeux du SRADDET et les SCot au 3... Statique
Superposition des SCot approuvés et en cours sur les 5 espaces à enjeux
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le 24/11/2021
Les Schémas de Cohérence Territoriale au 1er Décem... Statique
Etat d'avancement des SCOT
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le 20/12/2020
Typologie de l'espace rural et périurbain Statique
La carte met en évidence l'espace rural et périurbain en région Hauts-de-France
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le 22/07/2021
Surfaces autorisées pour 1 000 habitants au regard... Statique
Surfaces autorisées en m² entre 2019 et 2020 et niveau de vie en euros
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le 14/02/2022