Service Public de l'Emploi Local (SPEL) en Ré... Statique
Localisation et trombinoscope des responsables(sous-préfet-e et Elu-e Régional-e)du Service Public de l'Emploi Local
SDIRVE : Etat d'avancement. Situation au 19/0... Statique
Carte présentant l’état d’avancement des SDIRVE.
SDIRVE : Etat d'avancement. Situation au 14/0... Statique
Carte présentant l’état d’avancement des SDIRVE.
SDIRVE : Compétence IRVE et délégations. Situation... Statique
Carte présentant les titulaires de la compétence IRVE (Infrastructures de Recharges pour Véhicules Electriques) ouvertes au public à l’échelle des EPCI.
SDIRVE : Compétence IRVE et délégations. Situation... Statique
Carte présentant les titulaires de la compétence IRVE (Infrastructures de Recharges pour Véhicules Electriques) ouvertes au public à l’échelle des EPCI.
SCOT existants au 15 décembre 2015 Statique
Bilan des SCoT picards au 15 décembre 2015.
SCOT et Zones d'Emploi Statique
Représentation des SCOT et des zones d'emploi
SCot et PCAET - visualisation des compétences par... Statique
Regroupements et compétences/statut des Plans Climat Air Energie Territoriaux par rapport aux SCot et EPCI
Scot en cours d'élaboration ou de révision au... Statique
Scot en élaboration, en révision et en pré-élaboration
SCoT devant entrer en révision suite aux modificat... Statique
Suite aux fusions d'EPCI, les périmètres des SCoT vont pour certains devoir entrer en révision. Les intercommunalités se trouvant partiellement couverte par un SCoT ou concernées par plusieurs SCoT ont jusqu'au 20 avril 2017 pour décider à quel...
