2193 résultats
Zones à Faibles Emissions en région Hauts-de-Fran... Statique
Carte présentant :
- Etude d'opportunité réalisée
- Etude de préfiguration réalisée
- Zones à faibles émissions obligatoires avant le 31 décembre 2034
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le 22/09/2023
Zones à Faibles Emissions en région Hauts-de-Franc... Statique
Carte présentant :
- Plans de protection de l’atmosphère avec les périmètres envisagés et approuvés
- Zones à faibles émissions : Etude d'opportunité, à réaliser, réalisée, obligatoires
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le 21/09/2023
Zones de revitalisation rurale Statique
La carte met en évidence les EPCI concernés par une ZRR
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le 28/05/2020