Les 103 communes lauréates de l’Appel à Manifestat... Statique

Localisation des communes lauréates du 1er appel à projets (2019-2022) et les nouvelles communes entrant dans le dispositif, les communes appartenant au 2 dispositifs centres-villes centres-bourgs et petites villes de demain et les communes du...
Les établissements medico-sociaux en région Hauts-... Statique

Implantation des établissements médico-sociaux en région HdF
CPER 2021-2027 Améliorer l'accueil des étudia... Statique

Projet engagé ou pas Culture Attractivité des établissements
Communes éligibles au 1er bonus du dispositif AREL... Statique

Localisation des communes éligibles au dispositif AREL (aide à la rénovation énergétique des logements privés)
Zones à Faibles Emissions en région Hauts-de-Fran... Statique

Carte présentant :
- Etude d'opportunité réalisée
- Etude de préfiguration réalisée
- Zones à faibles émissions obligatoires avant le 31 décembre 2034
Zones à Faibles Emissions en région Hauts-de-Franc... Statique

Carte présentant :
- Plans de protection de l’atmosphère avec les périmètres envisagés et approuvés
- Zones à faibles émissions : Etude d'opportunité, à réaliser, réalisée, obligatoires
Plans de Prévention des Risques Naturels sur le li... Statique

La carte met en évidence le plan de prévention des risques naturels sur le littoral :
- PPRL submersion marine
- PPRN inondation
- PPRL falaises
Les groupements hospitaliers de territoire en régi... Statique

Localisation par centre hospitalier
Les groupements hospitaliers de territoire et les... Statique

Localisation par centre hospitalier et prime Assistants à Temps Partagé
Taux des non ou peu diplômés dans la population no... Statique

Part des non ou peu diplômés en 2020