Intercommunalité prévisionnelle au 1er janvier 201... Statique
Cette carte présente les nouveaux périmètres de l'intercommunalité (EPCI) au 1er janvier 2017 après adoption au 31 mars 2016 des Schémas Départementaux de Coopération Intercommunale. Elle conserve un statut prévisionnel jusqu'au 1er janvier 2017...
Organisation du territoire de la Sambre Avesnois T... Statique
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Les Pôles d'Equilibre Territorial et Rural en... Statique
La carte met en évidence les PETR en région Hauts-de-France
Ingénerie territoriale Statique
La carte met en évidence l'ingénerie par le rayonnement des territoires
Les autres structures pouvant devenir Autorités Or...
Cette carte fait partie des collections suivantes:
Statique
Cette carte montre les structures territoriales (PNR, PETR et SCOT) pouvant devenir AOM dans le cadre de la LOM. La liste de ces structures est référencée dans le 1er paragraphe de l’article L 1231-1 du code des transports.
Les Espaces de dialogues, les Etablissements publi... Statique
La carte présente les différents périmètres
Les Pôles d'Equilibre Territorial et Rural (P... Statique
Périmétre des PETR
